Listes des délibérations
Les délibérations de l’année 2024
- 01 CONVENTION SFR
- 02 PASSAGE DE L’ECOLE DE STLORENT SITE BILINGUE FRANCAIS CORSE
- 03 PROJET DE DELIB MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE L ABONNEMENT – PASSAGE AU PRORATA
- 04 FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
- 05 ACQUISITION NACELLE ELEVATRICE
- 06 CONVENTION CANTINE 2024
- 07 CONVENTION CRECHE 2024
- 08 ADHESION CEREMA
- 09 TARIFS PORTUAIRES ANNEE 2024
- 10 ETUDE PATRIMONIALE DU SITE DE LA CITADELLE
- 11 REMPLACEMENT DE COMPTEURS DE SECTEUR
- 12 SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN
- 12 bis SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN ANNEXE 1
- 3 TRAVAUX REHABILITATION CANALISATION EAU POTABLE RUE PRINCIPALE
- 14 INVENTAIRE ECOLOGIQUE SUR LE SITE DE L’ALISO
- 15 MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE PHASE 2
- 16 OPERATION DE NETTOYAGE SUBAQUATIQUE DU PLAN D’EAU
Les délibérations de l’année 2023
99_DE-67-2023 – Mandat spécial pour une mission au Congrès des Maires de France
99_DE-70-2023-Fixation des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe parking
40_AC-64-2023-RECRUTEMENT DES PERSONNELS TEMPORAIRES
99_DE-61-2023-: ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022