Listes des délibérations
Les délibérations de l’année 2026
Les délibérations de l’année 2025
- 1 TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA POUDRIERE
- 2 TRAVAUX RESTAURATION DES FOURS
- 3 TRAVAUX LOGEMENTS CITAJ
- 4 TRAVAUX D’AMENAGEMENT ALISO
- 5 DEMANDE CLASSEMENT COMMUNE TOURISTIQUE
- 6 CREATION DE LA CAISSE DES ECOLES
- 7 TRAVAUX PORT PLAN DE FINANCEMENT
- 8 CESSION DE TERRAIN CANLER
- 9 RECRUTEMENT DES PERSONNELS TEMPORAIRES
- 10 CONVENTION LES PETITS LUTINS
- 10 bis CONVENTION CANTINE 1S 2025 ANNEXE
- 11 ACQUISITION MATERIELS ACCES A LA MER PMR
16 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024 COMMUNE
17 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024 PARKING
18 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024 PORT
19 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024 SEA
21 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION COMMUNE 2025
22 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION SEA 2025
23 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION PORT 2025
39 CONTRAT ENGAGEMENT REPUBLICAIN-ANNEXE 3 CRECHE SEPT 2025
39 CRECHE CONVENTION D OBJECTIFS 2025
39 CRECHE CONVENTION SEPTEMBRE 2025
41 Participation Commune de Saint-Florent mission d’évaluation EGYPTE
42 RPQS assainissement collectif 2024
43 RPQS assainissement non collectif 2024
46 GARANTIE D EMPRUNT MARIS STELLA
49 RECRUTEMENT DES PERSONNELS TEMPORAIRES
50 PROTECTION COMPL SANTE CONVENTION COLL PORTS DE PLAISANCE
51 CONVENTION D’OBJECTIFS 2026 AVEC LA CRECHE DE SAINT-FLORENT
52 AUGMENTATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
53 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CAF
53 ANNEXE PROJET CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CAF CONVENTION
Les délibérations de l’année 2024
- 01 CONVENTION SFR
- 02 PASSAGE DE L’ECOLE DE STLORENT SITE BILINGUE FRANCAIS CORSE
- 03 PROJET DE DELIB MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE L ABONNEMENT – PASSAGE AU PRORATA
- 04 FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
- 05 ACQUISITION NACELLE ELEVATRICE
- 06 CONVENTION CANTINE 2024
- 07 CONVENTION CRECHE 2024
- 08 ADHESION CEREMA
- 09 TARIFS PORTUAIRES ANNEE 2024
- 10 ETUDE PATRIMONIALE DU SITE DE LA CITADELLE
- 11 REMPLACEMENT DE COMPTEURS DE SECTEUR
- 12 SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN
- 12 bis SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN ANNEXE 1
- 3 TRAVAUX REHABILITATION CANALISATION EAU POTABLE RUE PRINCIPALE
- 14 INVENTAIRE ECOLOGIQUE SUR LE SITE DE L’ALISO
- 15 MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE PHASE 2
- 16 OPERATION DE NETTOYAGE SUBAQUATIQUE DU PLAN D’EAU
- 17 CA COMMUNE PORT ET SEA 2024 (2)
- 18 COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE
- 19 COMPTE DE GESTION 2023 SEA
- 20 COMPTE DE GESTION 2023 PORT
- 21 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION COMMUNE 2024
- 22 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION SEA 2024
- 23 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION PORT 2024
- 24 VOTE 4 TAXES LOCALES 2024
- 25 VOTE B.P. 2024
- 26 CONVENTION SFR NOUVELLE CONVENTION
- 27 FRAIS DE DEPLACEMENTS ELUS
- 28 PRIME DE POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE
- 29 RAPPORT EAU POTABLE 29 RAPPORT RPQS EAU POTABLE 2023
- 30 RAPPORT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 30 RAPPORT RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
- 31 RAPPORT ASSAINISSEMENT COLLECTIF 31 RAPPORT RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
- 32 ACQUISITION MOBILIERS SCOLAIRES
- 33 CREATION 4 LOGEMENTS ET AMENAGEMENT PLACETTE CITAJ
- 34 MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE PHASE 2
- 35 TRAVAUX VOIRIE STATIONNEMENT REFECTION PARKING SPAR VOIE HALLE DES SPORTS
- 36 TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARKING DE LA SALLE POLYVALENTE
- 37 TRAVAUX RENOVATION CLOCHER DE LEGLISE SAINTE ANNE
- 38 ACHAT CHARIOT ELEVATEUR
- 39 LOCATION DE BATEAU AU PORT DE TOGA
- 40 EXTENSION ECOLE – NOUVEAUX ELEMENTS
- 45 TRAVAUX DE REHAUSSEMENT DES QUAIS ET DE RENFORCEMENT DE LA DIGUE PARKING DES PECHEURS
- 46 DM 1 PARKING
- 47 ETUDE PATRIMONIALE DU SITE DE LA CITADELLE
- 48 TRAVAUX DE CHAUSSEE TROTTOIRS STATIONNEMENT DU POLE ECO DES ARCADES
- 49 REMPLACEMENT DE COMPTEURS DE SECTEUR
- 50 ACQUISITION MOBILIERS SCOLAIRES
- 51 RESERVOIR DE CISTERNINU ET TELEGESTION DES RESERVOIRS D’EAU
- 52 PUNTA CANALISATION EAU POTABLE
- 53 TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARKING DE LA SALLE POLYVALENTE
- 54 TRAVAUX DE VOIRIE ET DE STATIONNEMENT – REFECTION PARKING DERRIERE LE SPAR ET LA VOIE DE LA HALLE DES SPORTS
- 55 TRAVAUX RENOVATION CLOCHER DE LEGLISE SAINTE ANNE
- 56 TRAVAUX REALISATION DUN MUR DE SOUTENEMENT AU LIEU DIT CHEMIN DES VIGNES
- 57 DESIGNATION TITULAIRES ET SUPPLEANTS PARC MARIN
- 58 DM 2 COMMUNE
- 59 ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE DEBROUSAILLEMENT
- 60 REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DECEDE
- 67 DM 3 COMMUNE
- 68 DM 2 SEA
- 69 TARIFICATION DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- 70 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE
- 71 REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2025
- 72 REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025
- 73 ETUDE PATRIMONIALE DES REMPARTS DE LA CITADELLE
Les délibérations de l’année 2023
99_DE-67-2023 – Mandat spécial pour une mission au Congrès des Maires de France
99_DE-70-2023-Fixation des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe parking
40_AC-64-2023-RECRUTEMENT DES PERSONNELS TEMPORAIRES
99_DE-61-2023-: ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022