Listes des délibérations
Les délibérations de l’année 2024
- 01 CONVENTION SFR
- 02 PASSAGE DE L’ECOLE DE STLORENT SITE BILINGUE FRANCAIS CORSE
- 03 PROJET DE DELIB MODIFICATION DE LA TARIFICATION DE L ABONNEMENT – PASSAGE AU PRORATA
- 04 FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
- 05 ACQUISITION NACELLE ELEVATRICE
- 06 CONVENTION CANTINE 2024
- 07 CONVENTION CRECHE 2024
- 08 ADHESION CEREMA
- 09 TARIFS PORTUAIRES ANNEE 2024
- 10 ETUDE PATRIMONIALE DU SITE DE LA CITADELLE
- 11 REMPLACEMENT DE COMPTEURS DE SECTEUR
- 12 SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN
- 12 bis SIGNATURE CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN ANNEXE 1
- 3 TRAVAUX REHABILITATION CANALISATION EAU POTABLE RUE PRINCIPALE
- 14 INVENTAIRE ECOLOGIQUE SUR LE SITE DE L’ALISO
- 15 MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE PHASE 2
- 16 OPERATION DE NETTOYAGE SUBAQUATIQUE DU PLAN D’EAU
- 17 CA COMMUNE PORT ET SEA 2024 (2)
- 18 COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE
- 19 COMPTE DE GESTION 2023 SEA
- 20 COMPTE DE GESTION 2023 PORT
- 21 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION COMMUNE 2024
- 22 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION SEA 2024
- 23 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION PORT 2024
- 24 VOTE 4 TAXES LOCALES 2024
- 25 VOTE B.P. 2024
- 26 CONVENTION SFR NOUVELLE CONVENTION
- 27 FRAIS DE DEPLACEMENTS ELUS
- 28 PRIME DE POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE
- 29 RAPPORT EAU POTABLE 29 RAPPORT RPQS EAU POTABLE 2023
- 30 RAPPORT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 30 RAPPORT RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
- 31 RAPPORT ASSAINISSEMENT COLLECTIF 31 RAPPORT RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
- 32 ACQUISITION MOBILIERS SCOLAIRES
- 33 CREATION 4 LOGEMENTS ET AMENAGEMENT PLACETTE CITAJ
- 34 MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE PHASE 2
- 35 TRAVAUX VOIRIE STATIONNEMENT REFECTION PARKING SPAR VOIE HALLE DES SPORTS
- 36 TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARKING DE LA SALLE POLYVALENTE
- 37 TRAVAUX RENOVATION CLOCHER DE LEGLISE SAINTE ANNE
- 38 ACHAT CHARIOT ELEVATEUR
- 39 LOCATION DE BATEAU AU PORT DE TOGA
- 40 EXTENSION ECOLE – NOUVEAUX ELEMENTS
- 45 TRAVAUX DE REHAUSSEMENT DES QUAIS ET DE RENFORCEMENT DE LA DIGUE PARKING DES PECHEURS
- 46 DM 1 PARKING
- 47 ETUDE PATRIMONIALE DU SITE DE LA CITADELLE
- 48 TRAVAUX DE CHAUSSEE TROTTOIRS STATIONNEMENT DU POLE ECO DES ARCADES
- 49 REMPLACEMENT DE COMPTEURS DE SECTEUR
- 50 ACQUISITION MOBILIERS SCOLAIRES
- 51 RESERVOIR DE CISTERNINU ET TELEGESTION DES RESERVOIRS D’EAU
- 52 PUNTA CANALISATION EAU POTABLE
- 53 TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARKING DE LA SALLE POLYVALENTE
- 54 TRAVAUX DE VOIRIE ET DE STATIONNEMENT – REFECTION PARKING DERRIERE LE SPAR ET LA VOIE DE LA HALLE DES SPORTS
- 55 TRAVAUX RENOVATION CLOCHER DE LEGLISE SAINTE ANNE
- 56 TRAVAUX REALISATION DUN MUR DE SOUTENEMENT AU LIEU DIT CHEMIN DES VIGNES
- 57 DESIGNATION TITULAIRES ET SUPPLEANTS PARC MARIN
- 58 DM 2 COMMUNE
- 59 ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE DEBROUSAILLEMENT
- 60 REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DECEDE
Les délibérations de l’année 2023
99_DE-67-2023 – Mandat spécial pour une mission au Congrès des Maires de France
99_DE-70-2023-Fixation des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe parking
40_AC-64-2023-RECRUTEMENT DES PERSONNELS TEMPORAIRES
99_DE-61-2023-: ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2022